Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MARQUIS DE BONNEMARE
Numéro de dépôt :
1115296
Date de dépôt :
03/12/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque MARQUIS DE BONNEMARE
Déposée le 3 décembre 1979 par GILLOT ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MARQUIS DE BONNEMARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MARQUIS DE BONNEMARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1115296.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque MARQUIS DE BONNEMARE est expirée depuis le 3 décembre 1989.
GILLOT ANDRE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-026